Synthèse du rapport de l’IRSN sur le management de la sûreté et de la radioprotection dans le groupe AREVA
L’IRSN a présenté, le 14 décembre 2011, les conclusions de son expertise du rapport d’AREVA relatif au management de la sûreté et de la radioprotection dans le groupe AREVA, au groupe permanent d’experts pour les installations nucléaires de base autres que les réacteurs nucléaires à l’exception des installations destinées au stockage à long terme des déchets radioactifs (GPU).
Ce rapport traite des directions fonctionnelles et opérationnelles du groupe ainsi que des installations nucléaires de base dont AREVA ou une de ses filiales de premier rang est l’exploitant nucléaire. Il vise en particulier à répondre aux questions suivantes :
- Comment se font le partage des responsabilités, la répartition des compétences et des moyens en sûreté entre les directions fonctionnelles du groupe et les établissements ?
- Comment se fait l’appui en sûreté du groupe aux entités opérationnelles compte tenu de la diversité des procédés et des pratiques sur les multiples sites et installations ?
A travers l’examen de ce rapport, l’IRSN a notamment analysé :
- la gouvernance « sûreté et radioprotection » du groupe AREVA ;
- la prise en compte des facteurs organisationnels et humains (FOH) ;
- le management des compétences en sûreté ;
- le management de la sûreté dans les projets ;
- le management de la sûreté dans les prestations sous-traitées ;
- le retour d’expérience.
L’IRSN considère que, compte tenu des engagements pris par AREVA, l’organisation et les dispositions visant à manager la sûreté et la radioprotection au niveau du groupe AREVA concourent à la maitrise des risques dans les installations du groupe.
Par ailleurs, l’IRSN a noté depuis ces dernières années un renforcement du rôle de la direction « sûreté santé sécurité environnement » (D3SE) du groupe dans ses trois missions (définition de règles communes, contrôle de leur application et assistance aux entités opérationnelles). L’IRSN souligne l’importance de poursuivre dans ce sens, notamment du fait que le groupe AREVA s’est créé à partir de la fusion de plusieurs sociétés ayant des responsabilités d’exploitant nucléaire et des pratiques différentes.
Enfin, s’agissant du premier examen de l’organisation du groupe AREVA, un certain nombre d’aspects n’ont pas été instruits de manière détaillée, notamment ceux relatifs à la sûreté opérationnelle aux niveaux des installations (exercice de la fonction de chef d’installation, contrôle « sûreté » de premier niveau, surveillance des prestations sous-traitées…). Ces points pourraient faire l’objet d’une instruction future.