- EDF – REP – Palier 900 MWe – Coudes moulés de type E en CF8-M – Analyse de la tenue à la rupture brutale du coude 48E du réacteur n° 2 de Saint-Laurent B
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- Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)- Centre de stockage de l’Aube (CSA) – INB n°149 - Demande d’autorisation relative à la prise en charge de colis de sources scellées usagées de 60Co de forte activité conditionnées en paniers TWB
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- EDF – REP – Réacteurs du palier N4 - Modification du chapitre IX des règles générales d’exploitation – Fiche d’amendement au programme d’essais périodiques du système de pressurisation des pénétrations de l’enceinte et de contrôle des fuites et des sas (EPP) – FA EPP 056
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- Etablissement Orano Recyclage de la Hague - Projet Convergence - Phase 2
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- EDF – REP – Centrale nucléaire du Bugey – INB 78 et 89 - Modification de conduite des installations pour prendre en compte les situations de perte des trois pompes du circuit de contrôle volumétrique et chimique (RCV) – Volet suffisance
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- Orano Chimie-Enrichissement – site du Tricastin - Analyse de l’impact du séisme du Teil sur l’aléa sismique du site Orano du Tricastin
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- CEA / Cadarache - INB n° 169 / MAGENTA - Demande de modification du domaine de fonctionnement des massifs borés n° 1 et n° 2
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- Transport de substances radioactives – Modèle de colis PN-UO2 - Transport interne de marchandises dangereuses – INB n° 42/95, 123 et 169 - Modification des règles générales d’exploitation
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- Réacteurs électronucléaires – EDF – Palier 900 MWe – Gestion GARANCE - Analyse des études d’accidents de la chaudière sans fusion du cœur associées au quatrième - réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe
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