- CEA/Cadarache – INB n°32/ATPu et n°54/LPC -Dossiers de réexamen périodique
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- CEA/Cadarache - INB n°22 - Entreposage dans l’installation CASCAD de combustibles OSIRIS en conteneurs CO5EC
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- EDF – REP - Retour d’expérience des centrales nucléaires de Cruas et du Blayais – Arrosage par la protection incendie de la turbopompe de secours du système d’alimentation de secours des générateurs de vapeur
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- EDF – REP – Centrale nucléaire de Paluel – Réacteur n° 1 – INB 103 - Modification temporaire du chapitre III des règles générales d’exploitation (RGE) pour réaliser une intervention sur une baie électronique du contrôle-commande
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- Réacteurs électronucléaires EDF – EPR – Corrosion du gainage en alliage M5 des assemblages de combustible
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- Transport – Renouvellement d’agrément du modèle de colis DN30
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- EDF – REP – Tous paliers – Modification du chapitre III des règles générales d’exploitation(RGE) – Dossier d’amendement (DA) « Fortuit étendu ».
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- Transport - Extension d’agrément du modèle de colis CERCA 01
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- CEA / Marcoule - INB n° 71 / Phénix - Réalisation des opérations associées à l’évacuation de la solution de nitrate d’uranyle de l’installation de neutronographie
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- Établissement Orano Recyclage de La Hague - INB no 38 - Mise en oeuvre de la « phase 2 » du projet de reprise et de conditionnement des déchets du Silo 130
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- Orano CE – INB n°175 - ECRIN - Gestion définitive des déchets de l’INB n°175 ECRIN - Rapport d’avancement des études et investigations 2015-2020 afin d’évaluer la faisabilité des options de stockage
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- EDF – REP – Tous paliers – Prise en compte du retour d’expérience d’exploitation – Insuffisance du programme de maintenance préventive du groupe froid du système de ventilation (DUV) du groupe électrogène d’ultime secours (DUS)
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- EDF – REP – Tous réacteurs (sauf EPR) – Examen du chapitre VIII « Maintenance » des règles générales d’exploitation.
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- Transport - Renouvellement d’agrément du modèle de colis TN 17 MAX (version standard et version TN JA)
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- EDF – REP – Centrale nucléaire de Cruas – Réacteur n° 4 – INB 112 - Modification temporaire du chapitre III des règles générales d’exploitation (RGE) pour réaliser une intervention sur une tuyauterie du système LLS.
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- EDF – REP – Palier CPY – Évolution de la demande de modification temporaire du chapitre III des règles générales d’exploitation associée au déploiement de la modification du système de lubrification de la motopompe de la voie B du système d’alimentation de secours des générateurs de vapeur (ASG).
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- EDF – REP – CNPE de Flamanville – Réacteur EPR – INB 167 – Analyse des modifications temporaires des règles générales d’exploitation lors des essais de premier démarrage.
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