- Évaluation de l’étude d’impact radiologique des rejets à l’atmosphère, présentée par la société Advanced Accelerator Applications (AAA) pour son établissement de Saint-Genis-Pouilly (01)
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- REP - EDF – Tous paliers - Prise en compte du retour d’expérience (REX) – Perte des sources électriques externes sur le réacteur n° 3 de la centrale nucléaire de Cattenom dans le domaine d’exploitation RCD en juin 2021
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- EDF – REP – Réacteurs de 900 MWe - Tenue en service de la zone de cœur des cuves de réacteurs de 900 MWe pendant la période de 10 ans suivant leur quatrième visite décennale - Études complémentaires sur la fragilisation atypique de la capsule V du PSI du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Dampierre
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- Centre CEA de Fontenay-aux-Roses - INB n° 166 (Support)- Demande de modification du décret de démantèlement, réexamen périodique de l’installation, dossier de conception de l’EMC et dossier d’options de sûreté de la STD
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- Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n° 63-U - Modification substantielle de l’installation relative à la production d’URE 30 ppb
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- CEA/Cadarache – INB n° 169 (Magenta)- Entreposage d’emballages MC01 sur trois niveaux
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- Projet EPR2 – Prise en compte des agressions externes pour l’implantation potentielle de deux réacteurs EPR2 sur le site du Tricastin.
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- Établissement Orano Recyclage de la Hague – Usine UP2-800 (INB n°117) - Création d’un entreposage de Rebuts Boîte Mox (RBM) dans l’atelier R4
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- Projet EPR2 - Instruction anticipée en vue d’une demande d’autorisation de création d’une paire de réacteurs de type EPR2 : Interfaces homme machine (IHM).
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- CEA/Cadarache – Parc d’entreposage (INB n°56)- Dossier de démantèlement.
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- EPR de Flamanville - Instruction complémentaire relative à la thématique incendie dans le cadre de la demande de mise en service de l’EPR de Flamanville
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- Transport - Nouvel agrément du modèle de colis TN-UO2
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- Etablissement Orano Recyclage de La Hague - INB n° 116 (UP3-A)- Unité NCPF T2 - Modification des barrières de sûreté associées à la démonstration de sûreté des risques de réactions « red oils »
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- REP - EDF - Réexamen périodique associé aux quatrièmes visites décennales des réacteurs de 900 MWe du palier CPY. - Examen des modifications matérielles et intellectuelles et des dossiers d’amendement des règles générales d’exploitation (RGE) associés à la phase B du réexamen – Réacteur n° 1 du site du Tricastin.
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- EDF - REP - Centrale nucléaire de Gravelines- INB N° 122 - Examen des rapports de conclusions du réexamen de sûreté des réacteurs n° 5 et n° 6 à l’issue de leur troisième visite décennale
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- EDF – REP – Centrale nucléaire du Blayais – Réacteurs n° 2 et n° 3 – INB 86 et 100 - Modification matérielle – Mise en place d’une parade « anti-frasil »
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