Manuel de codification comptable des matières nucléaires - Version 2016

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Ouvrage de référence pour les comptables des matières nucléaires détenues dans les installations dont les quantités les soumettent au régime d’autorisation, le manuel de codification comptable intègre, dans cette nouvelle version, l’ensemble des évolutions métiers intervenues depuis sa dernière édition en 1995.

La comptabilité des matières constitue une composante essentielle de la protection et du contrôle des matières nucléaires détenues dans les installations. Cette comptabilité, dans sa forme centralisée, est confiée de longue date à l’IRSN.

Pour que la comptabilité des matières nucléaires puisse être tenue correctement et efficacement, il est nécessaire que le référentiel comptable soit connu et partagé par tous les acteurs du domaine qu’ils soient sur des sites nucléaires de production ou dans des services plus centralisés.

Ce manuel recense et formalise les règles et les modalités techniques dédiées à la comptabilité des matières nucléaires applicables. Il constitue à la fois un référentiel technique et un outil pratique pour accompagner au quotidien le détenteur de l’autorisation dans l’application des obligations réglementaires requises dans ce domaine.

La refonte du manuel de codification est propice à un rappel des obligations légales liées à la comptabilité des matières nucléaires auxquelles doit répondre le titulaire de l’autorisation, dans le cadre des activités et matières nucléaires déclarées au ministre compétent. 

Conçu dans un souci de praticité et de pédagogie, cette nouvelle version du manuel de codification décline les notions comptables, sous forme de fiches didactiques et synthétiques, illustrées chacune par un exemple caractéristique. Un mémento permet à l’utilisateur de retrouver aisément les informations et leurs codifications usuelles. Enfin, un lexique présenté à la fin du manuel explicite les différents termes comptables couramment employés.