Non-prolifération

La France est engagée dans la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive, qu’il s’agisse des armes nucléaires, chimiques ou biologiques. À ce titre, notre pays doit veiller à la mise en œuvre de ses engagements sur le territoire national et en rendre compte aux organismes internationaux en charge de l’application des traités correspondants. L‘IRSN fournit un appui et un concours techniques aux pouvoirs publics dans le cadre de la mise en œuvre en France de la Convention sur l’interdiction des armes chimiques (CIAC) ainsi que des textes internationaux, multilatéraux ou bilatéraux relatifs au contrôle des matières nucléaires (traité de non-prolifération, traité Euratom et textes dérivés).

Depuis 2007, l’IRSN propose un site Internet dédié à la non-profilération nucléaire, chimique ou biologique.

SAVOIR ET COMPRENDRE

Non-prolifération nucléaire

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L’IRSN modernise son système de comptabilité internationale des matières nucléaires

Au titre de son appui aux autorités nationales dans le domaine de la non-prolifération des matières nucléaires, l’IRSN exploite la comptabilité des matières nucléaires des installations nucléaires françaises que les exploitants doivent tenir au titre du Règlement Euratom ou de la réglementation nationale « PCMNIT » (Protection et contrôle des matières nucléaires, installations et transports) pour élaborer des rapports ou transmettre des données spécifiques dues au titre d’autres engagements internationaux. Il s’agit en particulier des engagements pris auprès de l’AIEA et de certains pays en application d’accords bilatéraux sur l’usage pacifique des matières nucléaires.
Symposium international ESARDA-INMM: contribution de l’IRSN en matière de non-prolifération nucléaire (Safeguards)

L’Association européenne de recherche et développement en matière de garanties (ESARDA ESARDA Homepage - European Commission (europa.eu)) et l’Institut américain de gestion des matières nucléaires (INMM - Institute of Nuclear Materials Management (inmm.org) ) ont tenu conjointement, du 22 au 25 mai, leur symposium annuel à Vienne. L’IRSN y a largement contribué.
Interdiction des armes chimiques : l’IRSN participe à la 5ème conférence de révision de la CIAC

Au titre de son appui technique au ministère chargé de l’Industrie pour les questions liées à l’application de la Convention sur l’interdiction des armes chimiques (CIAC), trois représentants de l’IRSN ont assisté, en tant que membres de la délégation française, à la 5e conférence de réexamen qui s’est tenue au mois de mai au siège de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) à La Haye (Pays-Bas).
L’IRSN participe à la 60e conférence de l’Institute of Nuclear Materials Management (INMM)

L’IRSN a participé à la 60e conférence de l’Institute of Nuclear Materials Management

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