Ouverture à la société
Une politique d’ouverture et de transparence au service d’une société vigilante aux risques est un des axes stratégiques du contrat d’objectifs et de performance de l’IRSN. Le déploiement d’une politique d’ouverture et de transparence concernant tant les activités d’expertise, de surveillance que de recherche vise à répondre à de nombreuses attentes portées par la société soucieuse d’exercer pleinement son droit à la participation dans le dispositif national de gouvernance des risques nucléaires et radiologiques.
Gouvernance
En adoptant, dès 2009, une Charte d’ouverture à la société, l’IRSN a engagé une politique volontariste en la matière. Cette Charte énonce deux catégories d’engagements : 3 engagements visant à améliorer l’évaluation des risques par un dialogue renforcé avec la société, complétés par 3 engagements pour permettre la mise en œuvre de l’ouverture à la société. C’est une ambition majeure que de contribuer à répondre aux attentes d’une société de plus en plus soucieuse des enjeux de sûreté nucléaire et radiologique.
Charte d’ouverture à la société
Partenariats
L’IRSN et les Commissions Locales d’Information (CLI) sont engagés dans une démarche de dialogue, notamment en termes d’accès aux connaissances scientifiques et techniques de l’Institut. Au programme : des formations et une assistance aux CLI, des expertises pluralistes ou encore le partage d’informations sur les activités de l’IRSN.
Depuis l’accord de coopération entre l’IRSN et l’Association Nationale des Comités et Commissions Locales d’Information (CLI) de janvier 2003, de nombreuses actions communes ont été menées, d’abord dans le champ de l’environnement et de la santé, puis dans celui de la sûreté nucléaire.
Ce dossier, mis à jour régulièrement, présente les séminaires et journées d'informations organisées par l'IRSN et l'ANCCLI, et donne également accès aux présentations et comptes rendus issus de ces travaux.
Aujourd’hui, l’IRSN dispose d’un réseau de « correspondants » techniques visant à appuyer les CLI dans le suivi des installations. Ainsi, les CLI ci-dessous bénéficient de ce dispositif.
Les CLI auprès des sites EDF
- de Bugey
- de Chinon
- de Flamanville
- de Gravelines
les CLI auprès des sites CEA
- de Cadarache
- de Fontenay-aux-Roses
- de Marcoule
- de Saclay
La CLI auprès du site d’Orano La Hague
Le Comité local d’information et de suivi (Clis) du laboratoire de recherche souterrain de l’Andra à Bure.
Instances
Historique
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Dès 1997, l’IPSN se voit confier la présidence du Groupe Radio-écologie Nord Cotentin (GRNC). La particularité de ce groupe réside dans sa composition pluraliste, car il regroupe des experts publics français et étrangers, des exploitants nucléaires et des associations locales et nationales. Ce groupe est créé dans un contexte de controverses suite à la publication d’une étude épidémiologique par le Professeur Viel sur l’incidence des leucémies dans le canton de Beaumont-La Hague. L’objectif de ce groupe est d’effectuer une évaluation commune des risques de leucémie attribuables aux rejets radiologiques et chimiques des installations de La Hague. Il a également un caractère innovant de par la transparence des travaux, la recherche de consensus et les explications des incertitudes et des points de désaccord.
En 2000, cette expérience conduit l’IPSN à réfléchir sur les approches de concertation autour des sites industriels et à une doctrine de l’Institut en matière de dialogue avec la société civile. A sa création en 2002, l’IRSN poursuit en ce sens et s’engage dans une démarche volontariste d’« ouverture à la société ». L’IRSN et l’ANCCLI signent ainsi en 2003 un protocole de coopération, initiant un appui scientifique et technique de l’IRSN aux CLI dans les domaines de la radioprotection et de la sûreté nucléaire. La même année, l’Institut se dote d’une unité visant explicitement à répondre à une demande de la société de plus grande transparence et de participation au processus d’élaboration des décisions impliquant des risques pour la santé et l’environnement. En outre, depuis 2006, le contrat d’objectifs entre l’IRSN et l’Etat reconnaît cette ouverture comme une orientation stratégique de l’Institut. En effet, elle s’inscrit au cœur des missions de recherche, d’expertise et de surveillance qui lui sont confiées. L’Institut considère que la vigilance qu’exerce la société est une composante essentielle de la maîtrise des risques. Il se fait donc un devoir d’aider la société à construire sa capacité d’interpellation en faisant connaître ses travaux et en partageant son expertise avec elle.
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Afin d’être davantage à l'écoute des demandes de la société civile et d’améliorer l'accessibilité de ses travaux, une table ronde sur la transparence a été organisée par l’IRSN le 19 novembre 2004 avec des intervenants extérieurs à l'Institut, d'origines diverses (journalistes, membres de commissions locales d'information, experts du débat public, associatifs). L'IRSN a présenté différents modes de partage de l'expertise allant de la « transparence passive » jusqu'à la constitution de groupes d'expertise pluraliste. Les discussions qui ont suivi ont permis de mettre en évidence les attentes fortes des intervenants à l'égard de l'organisme d'expertise public. Cependant, des réserves importantes ont été formulées par les participants concernant l'indépendance et la transparence de l'IRSN.
La réflexion prospective de l'IRSN va se poursuivre au cours ensuite en prenant en compte les éléments des débats et les contributions éventuelles qui lui seront adressées.
Grandes questions et contributions majeures émergeant de la table ronde sur la transparence :- L'organisme d'expertise public qu'est l'IRSN, dispose de moyens importants au service de la sûreté nucléaire mais a peu de visibilité. Sa position autant que sa contribution ne sont pas aujourd'hui des outils dont la société pourrait faire usage, soit parce qu'elle les méconnaît, soit parce qu'ils ne lui paraissent pas utilisables à son niveau.
- Une clarification sur le rôle de l'expertise, son accessibilité et son fonctionnement pour le compte des CLI ou des associations s'impose si on doit aller plus loin dans ce sens, en acceptant de soulever les questions lourdes de conflits d'intérêt ou de juge et partie en certaines situations.
- La mise à disposition des acteurs de la société de moyens, d'une reconnaissance, d'une ouverture à plusieurs expertises, d'une capacité pédagogique est évidemment une condition de progrès largement souhaitée si on doit améliorer la transparence. Les CLI ont leurs propres conditions d'efficacité à régler également.
- De façon plus générale, au-delà des méthodes proposées, des efforts de mise à niveau qui sont à faire, c'est la question de la gouvernance même du système qui est posée et du rôle que l'information du public peut y jouer et donc de la façon dont on la facilite ; le Gouvernement, le Parlement, les opérateurs sont tous interpellés par la façon très insatisfaisante dont le système fonctionne aux yeux des acteurs de la société civile.
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En avril 2007, l'IRSN a sollicité l’appui de la Commission nationale du débat public (CNDP) en vue d'apporter un conseil à la Direction Générale sur l'ouverture à la société des travaux d'expertise et de recherche de l'Institut.
Cette mission a été confiée à Monsieur Georges Mercadal, vice-président de la CNDP, assisté d'Yves Marignac, de WISE Paris, et de Thierry Schneider, du CEPN, auteurs pour la CNDP d’une expertise complémentaire sur les conditions d’accès, dans différents pays occidentaux, à l’information dans le domaine nucléaire.
La mission a débuté ses travaux par un échange approfondi avec les différentes directions de l’IRSN, afin d’élaborer une analyse du degré d’ouverture des actions de chaque direction et identifier des points de progrès. Elle a souhaité également mettre cette réflexion interne à l’Institut en perspective avec les attentes de la société, et a donc conduit parallèlement une série d’entretiens avec des personnalités extérieures, représentants des pouvoirs publics, des entreprises du secteur nucléaire, et de personnes « experts de la société ».
La mission a rendu son rapport au Directeur Général en février 2008. Ce rapport identifie plus de quarante propositions de nouvelles actions d’ouverture à la société. Ces actions permettraient d’expérimenter quatre types de « figures » de transparence et de dialogue :
- l’accès aux processus d’élaboration des avis et des rapports produits par l’Institut ;
- la mise en débat de dossiers avec des experts externes devant un public adapté ;
- la conférence de citoyens ;
- la démarche d’expertise plurielle.
Dans une première étape, la mission a préconisé de mettre en œuvre, avant une application plus large, des « cas-tests » permettant de confirmer la faisabilité et l’efficacité des actions identifiées.
La Direction Générale de l’IRSN a décidé d’engager la mise en œuvre opérationnelle de ces cas-tests au cours des années 2008-2009. Le 2 octobre 2008, le Directeur général de l'IRSN, Jacques Repussard, a rencontré le Président de la Commission nationale du débat public, Philippe Deslandes, et, à la demande de l'IRSN, la Commission a accepté de prolonger la mission de Georges Mercadal afin qu’il puisse accompagner l'IRSN de ses conseils pour cette nouvelle étape.
En savoir plus :
Partage de connaissances
Au-delà d’une mise à disposition de l’information et dans la continuité des actions engagées dans les contrats d’objectifs précédents, l’Institut poursuit ce travail d’acculturation et de dialogue dans le cadre de séminaires d’échanges thématiques, permettant un partage ouvert et la mise à la disposition des acteurs de la société civile d’informations scientifiques ciblées et de connaissances approfondies.
Ainsi, ont été abordés dans le cadre de séminaires des sujets comme les déchets de haute activité et de moyenne activité à vie longue, la surveillance de l’environnement et de la santé dans les territoires, la sûreté, le sujet du radon mais aussi la thématique du post-accident. L’IRSN tient à impliquer la société civile dans l’organisation même des séminaires en co-construisant avec elle ce type d’évènement.
De plus, ces séminaires sont l’occasion de diversifier les points de vue, avec des interventions sur les expériences des acteurs de la société civile, mais aussi d’organismes d’autres domaines que le nucléaire. S’appuyant sur ce partage d’information, la société civile monte en compétences et est ainsi en capacité de réaliser sa propre expertise. Ainsi, suite aux actions de dialogue mises en place après l’accident de Fukushima-Daiichi le 11 mars 2011, des acteurs de la société civile tels que certaines Cli, mais aussi Greenpeace, le Groupement scientifique pour l’information sur l’énergie nucléaire, ont publié leurs propres expertises. L’Institut s’enrichit également de ces échanges qui nourrissent sa propre expertise.
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► Séminaire IRSN-ANCCLI consacré aux visites décennales des réacteurs de 900 MWe - Novembre 2010
► Séminaire ANCCLI-IRSN : Les enjeux de sûreté suite à l’accident de Fukushima - Septembre 2011
► Réunion de travail Evaluations complémentaires de sûreté - Novembre 2011
► Séminaire IRSN-ANCCLI - Les enjeux de sûreté suite à l’accident de Fukushima - Janvier 2012
► Séminaire Facteurs organisationnels et humains en sûreté nucléaire - Juin 2013
► Séminaire Les enjeux de sûreté des réacteurs suite à l’accident de Fukushima – Juin 2013
► Séminaire Les enjeux du démantèlement des installations nucléaires - Juin 2014
► Échanges sur le 4e réexamen périodique des réacteurs 900 MWe - 2014-2016
► Séminaire- Poursuite du fonctionnement des réacteurs 900 MWe - Octobre 2016
► Dialogue technique sur le 4ème réexamen périodique des réacteurs 900 MWe - 2017-2018
► Réunion d'échange - Anomalies affectant les générateurs de vapeur des réacteurs EDF - Février 2017
► Concertation publique sur l’amélioration de la sûreté des réacteurs 900 MWe (2018-2019)
► Journée ANCCLI-IRSN de partage des connaissances sur les événements significatifs – Juin 2020
► Journée d'échanges sur la poursuite d’exploitation des cuves des réacteurs de 900 MWe - Juin 2021
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Après une pause due au débat public sur le projet de 5e édition du PNGMDR en 2019, les échanges techniques sur les déchets HA-MAVL ont repris début 2020 et se sont poursuivis jusqu’en 2022 dans le cadre des futures expertises de l’IRSN.
Une première réunion a eu lieu le 30 janvier 2020 pour permettre aux participants de la société civile de définir et classer les nouveaux sujets techniques à traiter et les anciens sujets à approfondir. Deux réunions ont porté ensuite sur les alternatives au stockage géologique profond les 25 septembre 2020 et 10 octobre 2022. Trois réunions ont également concerné les connaissances sur les colis de déchets les 15 décembre 2020, 3 février et 30 mars 2021.► Séminaire "Quel dialogue technique sur les déchets MA et HA-VL?" - Décembre 2012
► Deux journées pour en savoir plus sur les déchets nucléaires - Avril 2013
► Dialogue technique HA et MAVL – Réversibilité - Ressources - Avril 2014
► Dialogue technique HA-MAVL - Risques en exploitation et dus à la co-activité - Avril 2015
► Dialogue technique HA-MAVL - Les transports de substances radioactives - Mars 2016
► Dialogue technique HA-MAVL - Dossier d'options de sûreté de CIGEO - Décembre 2017
Après une pause due au débat public sur le projet de 5e édition du PNGMDR en 2019, les échanges techniques sur les déchets HA-MAVL ont repris début 2020 et se sont poursuivis jusqu’en 2022 dans le cadre des futures expertises de l’IRSN.
Une première réunion a eu lieu le 30 janvier 2020 pour permettre aux participants de la société civile de définir et classer les nouveaux sujets techniques à traiter et les anciens sujets à approfondir. Deux réunions ont porté ensuite sur les alternatives au stockage géologique profond les 25 septembre 2020 et 10 octobre 2022. Trois réunions ont également concerné les connaissances sur les colis de déchets les 15 décembre 2020, 3 février et 30 mars 2021. -
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OpenRadiation est un projet de science ouvert (open source et open data) qui permet aux citoyens de participer à la mesure de la radioactivité dans l’environnement.
La communauté a proposé une journée exceptionnelle dédiée à la science participative le 13 janvier 2019 à Paris. Au programme : des partages d'expérience, des ateliers "Open Café" pour apprendre à monter des capteurs, des projets pédagogiques, des communautés virtuelles ou des projets en territoire.
Le projet OpenRadiation est soutenu conjointement par l’Institut français des formateurs aux risques majeurs et à l’environnement, Planète Sciences, le Fablab Sorbonne Université et l'IRSN.
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Radon et société (2013)
En avril 2013, l’autorité de radioprotection norvégienne (NRPA) et l'IRSN ont organisé une conférence internationale, placée sous le haut patronage de l’OMS, sur la prévention du risque radon dans l’habitat. Ces deux journées ont permis aux 150 participants de différents horizons (société civile, administrations ou techniciens) d’échanger sur les bonnes pratiques de chaque pays et les difficultés à surmonter pour améliorer la prévention du risque radon dans le futur.
► Conférence internationale Radon et Societé : de la connaissance à l’action
Séminaire radon et territoires (2018)
► En savoir plus sur la Démarche et le séminaire « Radon & Territoires »
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L'expo « RADIOACTIVITÉ - Découvrir & comprendre » a pour but de délivrer une information objective, sans parti pris et claire, sur la radioactivité, ses usages, ses risques, ses effets sur la santé et l'environnement.
Cette exposition s'adresse à tous ceux qui souhaitent s'informer sur la radioactivité ou développer une culture de radioprotection au sein de la population. Les explications claires, illustrées par des infographies, et les débats faisant état de la diversité des opinions permettent de vulgariser le sujet pour la compréhension de tous : établissements scolaires, établissements de santé, collectivités locales, Commissions locales d'information (CLI), centres de culture, etc.
Dialogues techniques
Le dialogue technique est un processus d'interaction avec la société civile permettant aux différentes parties prenantes et publics d'échanger sur les enjeux techniques d'un dossier en cours d'expertise. Il s'inscrit dans I'objectif de la participation à la décision publique de la société civile. Afin de permettre d'identifier, de discuter et de s'approprier les différents points de vue, attentes, préoccupations et questionnements, ce dialogue se déroule autant que possible dans la durée et la continuité.
Sciences et recherches participatives
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OpenRadiation est dispositif en open data et open source permettant aux citoyens de participer à la surveillance de la radioactivité dans l’environnement. Grâce à un capteur connecté à un smartphone les mesures de radioactivités sont partagées, sans filtre, sur un site Internet constituant une plateforme d’échange entre les contributeurs et où se constitue, mesures après mesures, une cartographie citoyenne de la radioactivité ambiante.
Imaginé dans le cadre du retour d’expérience de l’accident de Fukushima, où des initiatives identiques ont émergé, OpenRadiation serait également en cas d’accident nucleaire : permettre au public de produire des données utiles à l’évaluation de la situation radiologique, pour lui-même et pour alimenter le dialogue avec les autorités en charge de la gestion post-accidentelle.Pour en savoir plus :
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Le projet LILAS, mené à l’initiative de l’IRSN, a permis de mettre en place un groupe pluraliste d’acteurs d’horizons divers- chercheurs et représentants de la société civile- pour mieux appréhender collectivement diverses approches méthodologiques de recherche en santé-environnement. Il s’agissait de poser ainsi des bases consolidées pour la co-construction de futurs projets de recherches participatives sur les multi-expositions environnementales, notamment l’impact conjoint de multi-expositions aux rayonnements ionisants et autres stresseurs environnementaux sur la santé de l’homme.
Pour en savoir plus :
Ouverture en territoires
Le développement d’actions directement ancrées dans les territoires constitue le second axe prioritaire de l’ouverture à la société, ces dernières années. La volonté de l’Institut est de se rapprocher de l’ensemble des publics potentiellement exposés aux rayonnements ionisants sans se limiter aux riverains des installations nucléaires et de travailler sur d’autres thématiques que celles liées à ces dernières et avec d’autres types d’acteurs dans les territoires concernés.
Surveillance de l’environnement
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Conçues dans le cadre de la mission de surveillance de l’environnement de l’IRSN, pour renforcer ses connaissances scientifiques à proximité des installations nucléaires (impact radiologique sur l’environnement et exposition des population riveraines), les études radiologiques de site mêlent indissociablement des enjeux de connaissances scientifiques et de participation : déploiement de moyens de mesure de haute sensibilité, nombreux prélèvements dans l’environnement, enquêtes de proximité sur les habitudes de vie des populations riveraines.
Elles poursuivent l’objectif de permettre aux citoyens de s’impliquer dans le programme d’étude, d’apporter leur concours à sa mise en œuvre et de s’en approprier les concepts, enjeux et résultats pour finalement produire des connaissances d’autant plus robustes qu’elles l’auront été avec les premiers concernés.
Pour en savoir plus :
► Qu’est-ce qu’une étude radiologique de site (ERS) ?
► ERS du CNPE de Saint-Alban Saint-Maurice l’Exil (Isère)
► Etude radiologique de l’environnement du site ORANO de Malvési
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Le 18 juin 2019, l'Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l'Ouest (ACRO) attirait l'attention du public et des autorités sur le niveau anormalement élevé d'une mesure de concentration en tritium (310 Bq/L), effectuée dans le cadre d'une campagne de mesures citoyennes sur un prélèvement d'eau réalisé le 21 janvier 2019 dans la Loire à Saumur, au niveau du pont Cessart.
Après avoir mené des investigations afin d'essayer d'en comprendre l'origine, l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) et l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ont décidé en 2020 de réaliser une campagne spécifique de mesure des concentrations en tritium des eaux de la Loire au niveau du pont Cessart à Saumur, afin d'étudier la reproductibilité de la mesure atypique, dans des conditions les plus proches possibles de celles observées en janvier 2019.Cette campagne de mesure avait également pour objectif d'améliorer la compréhension de la dynamique de dispersion du tritium entre le Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Chinon et Saumur. Aussi, parallèlement aux mesures acquises sur le terrain, des modélisations monodimensionnelles (1D) et bidimensionnelles (2D)[1] des concentrations en tritium dans la Loire ont été réalisées par l'IRSN, à partir des rejets déclarés par EDF et des données hydrauliques des cours d'eau sur la période considérée.
Cette étude avait enfin comme objectif d'en partager les enseignements avec les parties prenantes. Un Comité de suivi de l'étude, rassemblant les parties prenantes intéressées (Cli de Chinon, élus locaux, associations, autorités, exploitant…) a donc été mis en place.
Le rapport de cette étude présente les résultats des mesures faites sur le terrain, des modélisations et de la confrontation entre les modèles et les mesures. Afin de capitaliser les connaissances acquises lors de cette étude et d'en tirer des enseignements, l'IRSN formule à la fin de ce rapport différentes recommandations.Pour en savoir plus :
Etude du tritium de la Loire « Pont Cessart à Saumur »
Téléchargez le rapport IRSN 2022-00034 "Etude du tritium dans la Loire au Pont Cessart à Saumur"
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Constat radiologique minier du bassin versant de la Dordogne
L’IRSN a publié un constat radiologique minier du bassin versant de la Dordogne en mars 2017. Ce rapport pilote est le premier état des lieux radiologique réalisé sur un territoire concerné par les anciennes mines d’uranium.
Les constats radiologiques régionaux réalisés par l’IRSN ont pour objectif principal de constituer une base de référence des niveaux d’activité des radionucléides dans l’environnement sur le territoire français et contribuent à l’évaluation de l’exposition des populations autour des sites nucléaires français. L’Institut a décliné cette démarche à l’environnement autour des anciens sites miniers d’uranium. En France, l’exploitation de l’uranium a été exercée entre 1948 et 2001 et a concerné environ 250 sites répartis sur 25 départements.
Un constat minier pilote s’intéressant à l’environnement des sites miniers d’uranium, a démarré en 2012 sur le bassin versant de la Dordogne. Ce bassin versant comprend une vingtaine d’anciennes mines d’uranium, implantées principalement sur des substrats géologiques cristallins.
En se focalisant sur les principales voies de transfert des radionucléides, le constat minier assure enfin la complémentarité avec les actions déjà mises en œuvre sur les anciens sites miniers et dans leur environnement proche par Areva Mines, les pouvoirs publics et les associations.
Pour en savoir plus :
Constat radiologique Normandie Hauts-de-France
Le constat radiologique Normandie et Hauts-de-France vient actualiser et enrichir les connaissances sur les niveaux de radioactivité naturelle et artificielle dans les différentes composantes de l’environnement de ces deux régions, ainsi qu’en Manche et sur la partie sud de la mer du Nord. Il a permis d’acquérir de nombreuses données, souvent inédites, à proximité comme à distance des installations nucléaires.
Le territoire de ce constat est caractérisé par la présence de quatre centres nucléaires de production d’électricité (CNPE), exploités le long des côtes françaises de la Manche et de la mer du Nord : Flamanville, Paluel, Penly et Gravelines. A ces installations s’ajoutent l’usine Orano de retraitement du combustible usé de la Hague, le centre de stockage de la Manche exploité par l’Andra et la base navale de Cherbourg, tous situés dans la presqu’ile du Cotentin, ainsi que le Grand accélérateur national d’ions lourds (GANIL) à Caen et l’atelier de maintenance de la SOMANU à Maubeuge. Ces deux régions abritent également des centres de médecine nucléaire et des industries générant des déchets à radioactivité naturelle renforcée dont la plupart ont cessé leur activité.
Pour en savoir plus :
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L’étude menée par l’IRSN, à la suite de l’incident de Socatri en 2008, conclut que, alors que les valeurs plus élevées en uranium observées dans la nappe alluviale sur la commune de Bollène sont vraisemblablement liées à l’activité passée du site nucléaire, celles observées sur la commune de Lapalud seraient d’origine naturelle.
Suite au déversement accidentel dans l’environnement d’une solution contenant de l’uranium, survenu dans la nuit du 7 au 8 juillet 2008 dans l’usine SOCATRI (site nucléaire du Tricastin) et en réponse à une saisine du Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative, l’IRSN a mené une campagne de mesures d’uranium dans les eaux de la nappe autour du site nucléaire du Tricastin en y faisant participer des associations et des laboratoires environnementaux locaux.
Une première étude, menée en 2007, mettait déjà en évidence des teneurs en uranium plus élevées qu’attendu en quelques points de la nappe phréatique de la plaine du Tricastin. L’IRSN, en partenariat avec AREVA et les DDASS de la Drôme et de Vaucluse, a donc décidé de lancer durant l’automne 2008, une deuxième étude. Les objectifs de celle-ci étaient de mieux caractériser la variabilité spatiale des teneurs en uranium dans la nappe du Tricastin et de chercher à en expliquer l’origine.
Conformément à la volonté de transparence exprimée dans son contrat d’objectif, l’IRSN, en accord avec ses partenaires, a proposé à la Commission Locale d’Information pour les Grands Equipements Energétiques du Tricastin (CLIGEET) la constitution d’un groupe pluraliste pour le suivi et l’orientation de ces travaux. L’IRSN, Areva et les Directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDASS) n’ont donc pas travaillé seuls : près de 25 personnes d’origines diverses (scientifiques, élus, associations de protection de la nature, représentants des autorités de sûreté…) se sont réunies à huit reprises entre février 2009 et mai 2010.
Pour en savoir plus :
► Origine du marquage en uranium dans la nappe phréatique de la plaine du Tricastin
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Le Groupe d’Expertise Pluraliste (GEP) sur les sites miniers d’uranium a été mis en place par les ministres en charge de l’environnement, de l’industrie et de la santé en juin 2006. Il a rendu ses conclusions le 15 septembre 2010 à Jean-Louis Borloo, Ministre d’Etat, Ministre du développement durable, et à André-Claude Lacoste, président de l’ASN. Présidé par Robert Guillaumont, il devait, à partir d’un état des lieux critique de la situation des anciens sites du Limousin, proposer aux pouvoirs publics des pistes d’amélioration des conditions de surveillance et de gestion à long terme de l’ensemble des anciens sites miniers d’uranium et, le cas échéant, identifier des actions permettant de réduire les impacts actuels et futurs.
A l’issue de la remise de son rapport, l’ASN et la DGPR ont demandé au GEP de présenter ses travaux aux instances d’information locales mises en place autour des sites miniers d’uranium et d’évaluer la mise en œuvre de ses recommandations par l’ensemble des acteurs concernés, notamment les pouvoirs publics et Areva Mines. Cette mission de suite s’est achevée en novembre 2013 avec la remise de l’ultime rapport du GEP au président de l’ASN et à la directrice générale de la prévention des risques.
Ambitieux d’un point de vue technique, les travaux du GEP ont mobilisé de manière régulière près de 50 experts des sciences de la terre, du domaine minier, de la mesure de la radioactivité dans l’environnement, de la radioprotection, de l’épidémiologie ou de l’évaluation des impacts sur l’environnement, mais également plus ponctuellement des spécialistes d’autres domaines, tel que le droit de l’environnement par exemple.
Pour en savoir plus :
► Le groupe d'expertise pluraliste sur les sites miniers du Limousin
► Site du Groupe d'Expertise Pluraliste (GEP) sur les sites miniers d'uranium du Limousin
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Soucieux de s’ouvrir davantage sur la société, l’IRSN a travaillé avec deux Commissions locales d’information du bassin de la Loire pour construire ensemble un suivi de la radioactivité dans leur territoire qui réponde aux besoins des non-spécialistes.
« Je voulais comprendre l’évolution de la radioactivité dans ma région, et pas seulement à proximité des centrales nucléaires. » Pourtant, Michel Eimer, ancien professeur de physique chimie et président de la Commission locale d’information (Cli) de Saint-Laurent-des-Eaux, dans le Loir-et-Cher, éprouvait le plus grand mal à s’en faire une idée.
« Le problème avec les mesures de radioactivité, ce n’est pas leur disponibilité, mais leur surabondance, qu’elles proviennent des exploitants ou de l’IRSN », explique-t-il. « Chaque centrale édite un bilan environnemental épais comme un bottin. Il n’est vraiment pas évident de comprendre et d’interpréter ces données. »
Lorsque l’Association nationale des Cli (Ancli) et l’IRSN lui proposent en 2004 de mener une action pilote sur le bassin de la Loire, pour aider les acteurs locaux à s’approprier les mesures, Michel Eimer accepte avec enthousiasme. « Nous avons choisi ce bassin en raison de sa richesse naturelle et patrimoniale, et parce qu’il abrite plusieurs centrales », explique François Rollinger, responsable de la Division ouverture à la société de l’IRSN.
Les premières discussions entre l’Institut et deux Cli du bassin permettent de clarifier les attentes de ces dernières, qui peuvent se résumer en trois questions : la radioactivité dans le bassin évolue-t-elle au cours du temps ? Y a-t-il des lieux de concentration de cette activité ? La radioactivité constatée peut-elle avoir des effets sur la santé ?
Pour en savoir plus :
► Radioactivité dans le bassin de la Loire : L’exemple d’une action pilote
Post-accident
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L'IRSN a co-organisé avec la CLIN du Blayais et le Centre d'étude sur l'évaluation de la protection dans le domaine nucléaire (CEPN) un atelier thématique sur la gestion des territoires après un accident nucléaire. Cet événement s'est tenu les 11 et 12 décembre 2018 au Conseil départemental de la Gironde (Bordeaux) dans le cadre des travaux du projet de recherche européen TERRITORIES. Celui-ci vise à élaborer une méthode graduée et intégrée, pour réduire les incertitudes lors des processus de prise de décision pour la gestion des territoires contaminés à long terme, en prenant en compte l'implication des toutes les parties prenantes.
Cet atelier s'inscrit dans l'un des axes du projet TERRITORIES dédié à l'engagement des parties prenantes et à la prise en compte de leurs attentes dans les processus décisionnels concernant les différentes situations d'exposition aux radionucléides sur le long terme. Il fait partie d'une série de trois évènements organisés en parallèle, en France, en Espagne et en Belgique, pour nourrir cet objectif d'une comparaison entre états membres.
Pour en savoir plus :
Deux jours dédiés à la gestion post-accidentelle dans le cadre de TERRITORIES
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En 2012, la CLI de Marcoule a lancé une démarche pilote de sensibilisation des acteurs locaux aux situations post-accidentelles, proposée par l’ANCCLI et l’IRSN, avec l’utilisation de l’outil OPAL (Outil de sensibilisation aux problématiques Post-Accidentelles à destination des acteurs Locaux).
Retrouver la présentation et vidéo de la démarche de la CLI de Marcoule (2014) :
Radon
Dans le cadre de sa stratégie d’ouverture à la société, l’IRSN a contribué depuis plus d’une dizaine d’années au développement d’actions territoriales dédiées à la gestion du risque radon dans l’habitat, notamment en Bourgogne Franche Comté (2011-2017) et en Haute-Vienne» (2015-2017) afin de diffuser plus largement ses connaissances et de contribuer au développement des compétences des acteurs de terrain.
Pour en savoir plus :
► Des territoires en première ligne dans la lutte contre le radon domestique
Co-évaluation des risques
L’IRSN favorise et accompagne la montée en compétences des acteurs de la société afin qu’ils contribuent au renforcement de la vigilance à l’égard des risques par leur implication dans l’évaluation des risques et par leur capacité à construire des expertises indépendantes.
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En 2007, la publication d’une étude faisant état d’un excès des cas de leucémie infantile autour des centrales nucléaires allemandes a soulevé de nouveau la question de l’impact de l’industrie électronucléaire sur la santé publique. L’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), l’Institut de veille sanitaire (InVS), comme les Commissions locales d’information et leur association nationale (Anccli) sont régulièrement interrogées à ce sujet par les populations riveraines et par le milieu associatif.
L’IRSN et l’Anccli ont mis en place, en y associant l’InVS, un groupe de travail pour réfléchir à la manière de répondre à ces préoccupations.
Ce guide est le fruit d’un travail commun. Il permet aux acteurs locaux de mieux appréhender les études de santé autour des installations nucléaires en disposant d’un cadre général et des éléments méthodologiques.
Ce document présente les avantages et les limites de ce type d’étude. De plus, il souligne le rôle essentiel des processus de concertation qui doivent accompagner la mise en place et la restitution des résultats de ce type d’étude, et fait des recommandations dans ce sens.
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Si un accident nucléaire survenait, les acteurs locaux seraient impliqués dans la gestion des conséquences sanitaires, sociales et économiques sur leurs communes. Pour les sensibiliser, un outil cartographique baptisé Opal (Outil de sensibilisation aux problématiques post-accidentelles à destination des acteurs locaux) est mis à leur disposition par l'IRSN. Développé par l’IRSN avec l’Association nationale des comités et commissions locales d’information (Anccli), Opal aide à mieux se représenter les impacts d’un tel événement.
Pour en savoir plus :
► Outil OPAL : Préparer les élus à la gestion des territoires contaminés
► Livret de présentation de la démarche proposée par l’ANCCLI et l’IRSN avec l’outil OPAL (mai 2016)
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Les catastrophes de Tchernobyl et Fukushima ont montré que des territoires peuvent être durablement touchés. Les conséquences d’un accident nucléaire sont d’ordre social, économique, environnemental et sanitaire. En interrelation les unes avec les autres, elles doivent toutes être gérées. C’est pourquoi la gestion post-accidentelle d’un accident nucléaire nécessite l’engagement de tous au plan local et national en associant les populations, les élus, les acteurs économiques et sociaux.
Se préparer à agir ensemble est déterminant pour affronter une telle situation de manière efficace. Ce site de sensibilisation a ainsi pour objectif de partager des expériences et leurs enseignements afin de susciter la réflexion, de faciliter l’engagement des acteurs locaux et d’accompagner les acteurs des territoires dans leur démarche de préparation. Il peut favoriser les initiatives locales pour permettre d’intégrer la gestion post-accidentelle dans un projet de territoire.
Pour en savoir plus :
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Le projet TERRITORIES (To Enhance unceRtainties Reduction and stakeholders Involvement TOwards integrated and graded Risk management of humans and wildlife In long-lasting radiological Exposure Situations) a été lancé en janvier 2017 pour trois ans suite à un appel à projets lancé dans le cadre du programme CONCERT (programme de recherche conjoint de la plateforme européenne de recherche en radioprotection).
Il a pour objectif principal de mieux prendre en compte les incertitudes et mieux impliquer les parties prenantes dans les démarches d’évaluation des risques et dans les actions de gestion des territoires contaminés durablement par la radioactivité environnementale. Piloté par l'IRSN, il implique 11 partenaires de 8 pays européens différents. Il s’est achevé fin 2019, avec un congrès final qui s’est tenu les 12-14 novembre à Aix-en-Provence.
Pour en savoir plus :
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Le 26 avril 1986, le bâtiment du réacteur n° 4 de la centrale nucléaire de Tchernobyl est soufflé par une puissante explosion qui répand dans l’atmosphère une masse sans précédent de matières nucléaires.
En quelques jours, le panache d’air contaminé s’étale, au gré des vents, sur la majeure partie du continent européen. Dans de nombreux pays, en particulier en Biélorussie toute proche comme en Norvège pourtant beaucoup plus éloignée, la pluie et la neige précipitent au sol d’importantes quantités de radioéléments. Dans ces pays, les résidents sont fortement impactés.
Le projet européen ETHOS avait pour but d’améliorer durablement les conditions de vie des habitants des villages dont la vie quotidienne a été fortement affectée par la présence à long terme de contamination radioactive à la suite de l’accident de Tchernobyl.
Il s’agissait d’une nouvelle démarche pluridisciplinaire basée sur une implication forte de la population dans l’évaluation et la gestion du risque radiologique en concertation avec les autorités locales, régionales et nationales et des experts biélorusses.
Pour en savoir plus :
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Dans ses recommandations pour la protection des personnes vivant dans des territoires contaminés à long terme après un accident nucléaire, la Commission internationale de protection radiologique (CIPR) souligne l'efficacité de l'implication directe de la population touchée et des professionnels locaux dans la gestion de la situation, et la responsabilité des autorités - tant au niveau national que local - dans la création des conditions et l'apport de moyens favorisant l'implication et l'autonomisation de la population.
Dans cette perspective, la CIPR a initié à l'automne 2011 un dialogue entre des représentants de la préfecture de Fukushima, des professionnels locaux, des communautés locales, et des représentants d'organisations biélorusses, norvégiennes et françaises.
Entre 2011 et 2020, une série de réunions de "dialogues" se sont ainsi succédées pour trouver des moyens de répondre aux défis quotidiens de la réhabilitation à long terme des conditions de vie dans les territoires affectés par l'accident de la centrale nucléaire de Fukushima-Daiichi.
Pour en savoir plus :
► Consulter le site Kotoba - L'initiative de dialogue à Fukushima
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L’IRSN et l’Association d’aide aux victimes d’accidents médicaux (Aviam) ont travaillé à l’élaboration d’un document rappelant aux patients et aux professionnels de santé que les radios et scanners ne sont pas des examens anodins.
Le dossier "Radiographie et scanner : Posons-nous les bonnes questions" a été conçu comme un outil de dialogue entre le patient et le professionnel de santé rencontré. Le contenu de ce document a été développé par un groupe de travail pluraliste d’une trentaine de participants composé de diverses institutions, d’associations de patients, d’associations et de sociétés savantes de professionnels de santé.
Ce dossier est issu d'un document destiné à informer les patients sur les bénéfices et les risques liés à un examen d’imagerie utilisant les rayonnements ionisants, tel que la radiographie ou le scanner.
Consulter le dossier Radiographie et scanner : Posons-nous les bonnes questions
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Le 26 septembre 2002 à Cherbourg, Annie Sugier en tant que Présidente du Groupe Radioécologie Nord-Cotentin (GRNC) et Directrice à la Protection de l’IRSN a présenté les conclusions du rapport de la seconde mission confiée [1] au GRNC par la Ministre de l’Ecologie et du Développement Durable et le Ministre de la Santé. Cette présentation a été effectuée devant la Commission Spéciale et Permanente d’Information près de l’établissement Cogema de La Hague (CSPI).
Il faut rappeler que la mise en place du GRNC avait été décidée en août 1997 dans le contexte de la polémique suscitée par la publication de l’étude épidémiologique de J-F. Viel suggérant un lien entre les rejets des installations nucléaires du Nord-Cotentin et l’incidence élevée de leucémies observée chez les jeunes du canton de Beaumont-Hague.
Les objectifs poursuivis lors de la seconde mission du GRNC étaient de compléter par une analyse d’incertitudes, l’étude du risque de leucémie associé aux rejets radioactifs des installations nucléaires du Nord-Cotentin réalisée dans le cadre de la première mission du GRNC et d’évaluer l’impact des rejets chimiques de ces mêmes installations. Elle avait également pour objet de comparer l’approche du GRNC avec celle de ses homologues britanniques confrontés au même type de demande de la part des pouvoirs publics.
Pour en savoir plus :
► Consulter la page "Les résultats de l'étude du Groupe Radioécologie Nord-Cotentin"
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Le Groupe d’Expertise Pluraliste (GEP) sur les sites miniers d’uranium a été mis en place par les ministres en charge de l’environnement, de l’industrie et de la santé en juin 2006. Il a rendu ses conclusions le 15 septembre 2010 à Jean-Louis Borloo, Ministre d’Etat, Ministre du développement durable, et à André-Claude Lacoste, président de l’ASN. Présidé par Robert Guillaumont [1], il devait, à partir d’un état des lieux critique de la situation des anciens sites du Limousin, proposer aux pouvoirs publics des pistes d’amélioration des conditions de surveillance et de gestion à long terme de l’ensemble des anciens sites miniers d’uranium et, le cas échéant, identifier des actions permettant de réduire les impacts actuels et futurs.
Pour en savoir plus :
► Consulter la page "Le groupe d'expertise pluraliste sur les sites miniers du Limousin"
Jeunesse
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Chaque année depuis 2007, les Ateliers de la radioprotection permettent de sensibiliser des élèves de seconde, première et terminale de lycéens français et étrangers à cette thématique. Sur la base du volontariat et à raison d’une séance par semaine pendant plusieurs mois, les élèves travaillent par petits groupes sur des thèmes relatifs à la radioprotection comme la détection des rayonnements ionisants, le radon, les risques pour l’homme et l’environnement ou encore la surveillance de la radioactivité dans l’environnement.
Les ateliers se concluent en fin d’année scolaire par des Rencontres internationales de la radioprotection organisées par un comité de pilotage composé de l’IRSN, du CEPN, de l’ASN, du CEA/Instn, de la SFRP et du Pavillon des Sciences de Bourgogne Franche-Comté. Ces Rencontres sont l’occasion pour l’ensemble de ces apprentis chercheurs de pouvoir présenter leurs travaux établis durant l’année scolaire et d’échanger avec les experts et chercheurs en radioprotection.
Pour l’IRSN, cette implication aux côtés des lycéens est un des volets de sa politique d’ouverture à la société. Pour les élèves qui s’emparent du métier de chercheur, c’est l’occasion de développer une culture du risque et de partage des connaissances et pour les experts/chercheurs mobilisés à leur côté, l’occasion de nouer un partenariat original avec qui sait des acteurs de demain.
Depuis 2007, plus de 1000 élèves français et étrangers ont participé à cette initiative.Pour en savoir plus :
► Consulter le site des ateliers
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L'expo « RADIOACTIVITÉ - Découvrir & comprendre » a pour but de délivrer une information objective, sans parti pris et claire, sur la radioactivité, ses usages, ses risques, ses effets sur la santé et l'environnement.
Cette exposition s'adresse à tous ceux qui souhaitent s'informer sur la radioactivité ou développer une culture de radioprotection au sein de la population. Les explications claires, illustrées par des infographies, et les débats faisant état de la diversité des opinions permettent de vulgariser le sujet pour la compréhension de tous : établissements scolaires, établissements de santé, collectivités locales, Commissions locales d'information (CLI), centres de culture, etc.
L'exposition peut créer une animation et compléter des projets pédagogiques, par exemple lors de la Fête de la science ou de fêtes d'associations, à l'occasion d'exercices de crise, dans les établissements scolaires, les mairies, les médiathèques, les Centres de culture scientifique technique et industrielle (CCSTI), dans les Centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Pour en savoir plus :
Echelle de l’ouverture à la société
Dans son 1er avis, adopté le 28 novembre 2022, le comité ODISCÉ a recommandé à l’IRSN de « caractériser la variété et les niveaux de profondeur des actions de dialogue avec la société mobilisées dans le cadre des expertises de l’IRSN et permettre aux participants internes et externes de situer les actions d'ouverture sur une échelle de participation » (recommandation A.1). Afin de répondre à cette recommandation, le Service des politiques d’ouverture à la société (SPOS) de l’IRSN a développé une échelle de participation adaptée aux activités d’ouverture à la société de l’Institut. Cette échelle permet d’une part d’échanger sur les objectifs d’une action d’ouverture à la société en fonction de 5 dimensions fondamentales, d’autre part de les visualiser et situer sur une échelle à 5 niveaux pour chacune de ces dimensions (au début, en cours de réalisation et à la fin de l’action). Lire la suite